MARIUS MOREL FRANCE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1454854
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2028
Présentation de la marque MOREL
Déposée le 17 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS MOREL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS MOREL FRANCE domicilié(e) 117 Route des Buclets - 39400 - MORBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque MOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIUS MOREL FRANCE SAS, société par actions simplifiée - 117 Route des Buclets - 39400 - MORBIER - France - SIREN 646350231
SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33
Renouvellement sans limitation n°2110766 - Publication au BOPI 1998-17
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209386 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription le 13 avril 2007 - renonciation partielle n°453891 - Publication au BOPI 2007-04-13
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209386 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription le 19 septembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°418145 - Publication au BOPI 2005-09-19
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2008 n°2365830 - Publication au BOPI 2008-03-04
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706134 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Renouvellement avec limitation le 14 février 2018 n°2672535 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-02-14
Lunettes (optique) ; lunette de soleil ; lentilles ophtalmiques (non-implantables) ; verres de lunettes ; verres de lunettes traités ; verre de lunettes solaires ; verres de lunettes teintés ; verres de lunettes photosensibles ; ébauches et palets pour verres de lunettes ; montures de lunettes ; étuis pour tous les produits précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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